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Tarifs de facturation

Leah À jour par Leah

Tout ce qui est mesuré par les compteurs peut être facturé.

D'autres frais fixes tels que des frais de gestion peuvent aussi être facturés.

Les tarifs sont définis à la mise en place administrative et peuvent ensuite être édités via le portail en ligne.

1. Énergie électrique

L'énergie électrique est mesurée en kWh.

L'énergie électrique est facturée aussi bien pour les compteurs d'énergie électrique que pour les bornes de recharges pour véhicules électriques, le gestionnaire de buanderie etc.

Un tarif différent est appliqué selon l'origine de l'énergie (solaire ou réseau) et le moment de sa consommation dans la journée ou du jour de la semaine.

Nous avons ainsi les tarifs d'énergie électrique possibles suivants:

Énergie électrique en provenance du réseau

Par défaut, les tarifs électriques utilisés sont les tarifs pratiqués par le GRD pour l'immeuble. Mais ces tarifs peuvent aussi être modifiés par le propriétaire.

Ils se composent de :

  • Tarif simple réseau: tarif unique pour toute la journée (24h/24h)
  • Tarif double réseau: tarif Haut (aussi appelé Heures Pleines - HP) et tarif bas (aussi appelé Heures Creuses- HC).

Le choix entre tarif simple ou double sont en général défini par le mode de fourniture du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) local.

Ce dernier définit également les heures en tarif haut et tarif bas. En général, le tarif est bas durant la nuit, ainsi que le samedi et le dimanche toute la journée.

Énergie électrique solaire (en provenance de l'installation photovoltaïque)

  • Tarif simple solaire : tarif unique pour toute la journée (24h/24h)
  • Tarif double solaire : tarif Haut (aussi appelé Heures Pleines) et tarif bas (aussi appelé Heures Creuses).

En général, le tarif solaire est inférieur (1 à 3 ct de moins) ou équivalent à l'énergie du réseau.

Frais de puissance

Dans certains cas, le gestionnaire du réseau facture des frais de puissance (en kW).

Ces frais correspondent au pic de puissance maximum consommé durant un mois ou une année.

Il est défini par la quantité d'énergie (kWh) maximum consommée durant 1/4 d'heure et multipliée par 4.

En entrant un tarif de puissance sur le portail, ces frais de puissance sont répartis entre les utilisateurs du site proportionnellement à leur propre pic de puissance et figurent sur leur facture ou décompte individuel.

Majoration pour certaines solutions

Dans le cas des solutions Mobility (bornes de recharge), Washaccess (gestionnaire de buanderie) et EBike (recharge des vélos électriques), le propriétaire peut définir un tarif au kWh majoré afin de couvrir à la fois les frais d'électricité et les coûts de mise à disposition et d'amortissement des équipements.

Par exemple, il est recommandé de pratiquer un tarifs de CHF 1.00 à CHF 1.50 par kWh pour l'utilisation des buanderies.

2. Autres frais fixes

Les frais fixes sont facturés indépendamment des consommations.

Il s'agit principalement des éléments suivants :

  • Frais de gestion Climkit
  • Frais fixes du GRD (par ex. la location du compteur, taxe fixe de raccordement etc.)
  • Location ou mise à disposition d'une borne de recharge par le propriétaire.

Le propriétaire ou le gestionnaire est libre des les imputer ou non aux habitants. Si c'est le cas, ces éléments figurent distinctement les décomptes ou factures envoyées aux habitants.

3. Énergie thermique et eau

En général, l'énergie thermique (chauffage) et l'eau ne sont pas facturées directement mais les charges qui s'y rapportent sont simplement réparties proportionnellement aux consommations individuelles (voir Décomptes de charge ci-dessous).

Néanmoins, il est possible dans certains cas de facturer ce type de consommation avec un tarif au kWh pour le thermique et au m3 pour l'eau.

4. Demande d'acompte

Climkit peut aussi encaisser périodiquement des acomptes par exemple pour les frais de chauffage dans les PPE ou dans le cas de contracting thermique.

Dans les immeubles locatifs, les acomptes pour les charges sont encaissés directement par la propriétaire avec le paiement du loyer.

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